Sujet: Les frais de douane "for the dummies"
Sam 5 Avr 2014 - 14:00
Ca tente du monde un peu de maths pour comprendre comment calculer les frais de douane?
Attention: c'est basé sur la législation belge, il y a peut-être quelques différences avec la France, mais pour la plus grande partie, c'est une législation européenne, donc ça devrait être d'application ici.
1. Quand mon paquet est passe à la douane, que lui arrive-t-il?
La plupart du temps, il ne lui arrive rien: il n'est pas physiquement au poste de douane, il reste dans l'entrepôt du transporteur et il n'est pas ouvert. Il doit par contre y avoir sur le paquet un document mentionnant clairement le type d'articles qui s'y trouvent (ex: accessoires pour poupées), leur quantité, leur prix, les frais de port et le montant total. C'est en fonction de ce total que les frais de douane seront calculés (donc y compris les frais de port)
Ah oui... au fait, la case "gift" à cocher, ça n'empêche absolument pas les frais de douane.
2. Quand est-ce qu'on paie des frais de douane?
Ca va dépendre essentiellement des besoins d'argent de l'état, du sous-effectif des douaniers et de leur motivation du moment, ainsi que du transporteur... En Belgique, pour le moment, il n'y a pas assez de douaniers, donc il y a beaucoup de paquets qui échappent à la douane - ça fait quelques années que je n'ai plus payé de frais de douane en SAL, par contre en EMS, c'est systématique.
De plus, on ne paie des frais de douane que quand on achète en-dehors de l'Union Européenne. Si c'est intra-communautaire, pas de frais de douane.
3. Et combien ça coûte tout ça?
On part donc du montant total avec les frais de port.
Si ce montant total fait moins de 22€, normalement il n'y a aucun frais de douane. (ou de 45€ si on achète à un particulier - attention, c'est valable également si vous avez des amis à l'étranger qui vous envoient un vrai cadeau et que vous n'avez rien dépensé vous même: si le montant fait 45€ ou plus, vous devrez payer les frais de douane)
Sinon, il y a au minimum
- la TVA (pour les dolls, c'est 20% en France, 21% en Belgique)
- les frais de dossier: le paquet ne quitte pas l'entrepôt du transporteur, mais celui-ci envoie un dossier à la douane et vous fait payer les frais de dossier, qui vont dépendre du total - de plus, le transporteur avance les frais de douane et fait donc payer leur service de prêt d'argent. En France, Collissimo facture 15€ de frais de dossier. En Belgique, si le total est de moins de 150€, les frais de dossier sont de 12€, sinon, c'est 30€.
A partir d'un total de 150€, ça se complique: il faut ajouter à tout cela les frais d'importation sur le territoire européen.
Ici, c'est nettement plus difficile de savoir le montant de la taxe supplémentaire: ça dépend du pays d'origine et du type d'article qu'on importe, mais, dans pour les cas qui nous intéressent le plus:
- une poupée provenant du Japon: 4,7%
- des pièces de poupée (juste les mains par exemple): 0%
- des accessoires de poupée (vêtements): 0%
Cette taxe d'importation est également soumise à la TVA, donc aux 4,7%, il faut ajouter 20%.
Attention: si vous commandez un corps de Dollfie complet sans la tête, c'est considéré comme une poupée complète, donc 4,7%
4. Des exemples...
(des exemples avec des chiffres simples^^)
Exemple 1
Vous commandez pour 80€ de vêtements de poupée. Les frais de port sont de 20€.
Le total est donc de 100€.
Comme c'est plus de 22€, vous allez payer des frais de douane:
la TVA: (en France) 20% de 100€ = 20€ (en Belgique) 21% de 100€ = 21€
les frais de dossier: (en France) 15€. (en Belgique) 100€, c'est moins que 150€, donc 12€.
Les frais de douane seront donc de (en France) 20€+15€=35€ (en Belgique)21€+12€=33€
Exemple 2
Vous commandez pour 160€ de vêtements de poupée. Les frais de port sont de 40€.
Le total est donc de 200€
Comme c'est plus de 22€, vous allez payer des frais de douane:
la TVA: (en France) 20% de 200€ = 40€. (en Belgique) 21% de 200€ = 42€
les frais de dossier: (en France) 15€. (en Belgique) 200€, c'est plus que 150€, donc 30€
Ce sont des vêtements de poupée, donc pas de taxe d'importation.
Les frais de douane seront donc de (en France) 40€+15€=55€ (en Belgique) 42€+30€=72€
Exemple 3
Vous commandez une poupée pour 160€. Les frais de port sont de 40€.
Le total est donc de 200€
Comme c'est plus de 22€, vous allez payer des frais de douane:
la TVA: (en France) 20% de 200€ = 40€. (en Belgique) 21% de 200€ = 42€
les frais de dossier: (en France) 15€. (en Belgique) 200€, c'est plus que 150€, donc 30€
les frais d'importation: c'est une poupée donc 4,7% de 200€ = 9,4€.
la TVA sur les frais d'importation: (en France) 20% de 9,4€ = 1,88€. (en Belgique) 21% de 9,4€ = 1,97€
Les frais de douane seront donc de (en France) 40€+15€+9,4€+1,88€=66,28€ (en Belgique) 42€+30€+9,4€+1,97€=83,37€
Question: j'ai perdu combien de personnes en cours de route? XD